|
Les délibération discutées lors d'un conseil municipal permettent aux différents groupes de s'exprimer sur des questions importantes pour les nazairiens. Tandis que des élu(e)s s'expriment sur leur seule opinion ou selon les échos spontanés qu'ils ou elles recueillent, l'élu LABEL GAUCHE est dans une démarche participative, Ses interventions sont préparées collectivement, discutées, argumentées. Chaque lundi précédent un conseil municipal, les membres de l'association du même nom sont invités, et celles et ceux qui en sont sympathisants, à travailler sur l'ordre du jour. Les prises de parole de l'élu et ses votes se font en accord avec ces préparations collectives. |
|
Ce compte-rendu est sélectif et ne retient que les délibérations ayant provoqué réflexion collective. Une insuffisance de connaissances sur certains sujets peut pousser l'élu à ne pas prendre part à un vote ou à s'abstenir. En cliquant sur les titres de délibération, on accède aux prises de position de l'élu Label Gauche, Eric Edom, au conseil du 17 Septembre 2010 (cliquer pour choisir) Deux textes sont présentés en début de séance apportant des précisions sur la gestion des cimetières, et sur les mariages dits "mixtes". - Lecture texte 1 sur les cimetières. -Lecture texte 2 sur les mariages dits « mixtes. - 1. Conseil Municipal - Remplacement de M. BRULAVOINE, démissionnaire - Tableau des conseillers municipaux - Modification. - 2. Conseil Municipal - Délégués - Remplacement de M. BRULAVOINE au sein de diverses instances. - 3. Décisions prises par le maire en application de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales (période du 15 juin au 31 août 2010) - Compte rendu au Conseil Municipal - Communication. - 4. Communauté d'Agglomération de la REgion Nazairienne et de l'Estuaire (C.A.RE.N.E.) - Rapport d'activités de l'année 2009 - Communication. - 5. Revue Place Publique – Soutien financier de la Ville de Saint-Nazaire - Convention à conclure avec l’association Mémoire et Débats - Autorisation de signature. - 6. Projet de charte associative – Adoption. - 7. Pôle Développement Urbain et Habitat - Convention du 08 juin 2009 portant mise à disposition du Bureau d'Etudes Aménagement Urbain de la Ville au profit de la C.A.RE.N.E. pour la mise en place du THNS - Avenant n° 1 - Approbation. - 8. Personnel Municipal - Protection sociale des agents - Contrat collectif "garantie maintien de salaire" conclu entre le Comité des Oeuvres Sociales du Personnel (COS) et la Mutuelle Nationale Territoriale (MNT) - Transfert des droits et obligations issus de ce contrat du COS vers la Ville de Saint-Nazaire - Avenant de transfert quadripartite à conclure entre le Comité des Oeuvres Sociales du Personnel, la Ville de Saint-Nazaire, la Mutuelle Nationale Territoriale et le Centre Communal d'Action Sociale de Saint-Nazaire – Autorisation de signature. - 9. Personnel Municipal - Révision du tableau des effectifs. -10. Plan Local d'Urbanisme - Mixité sociale - Modification du P.L.U. - Approbation après enquête publique. -11. Plan Local d'Urbanisme - Eco-quartier de la Vecquerie - Modification du P.L.U. -Approbation après enquête publique. -12. PDD - Stratégie urbaine - Ville-Port 3 - Etude de maîtrise d'oeuvre urbaine -Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre urbaine - Procédure négociée spécifique -Approbation du lancement de la procédure - Désignation du jury – Autorisation de signer le marché et les marchés subséquents. -13. PDD – Stratégie urbaine – Secteur du Moulin du Pé – Site du Centre Hospitalier de Marché négocié spécifique – Approbation du lancement de la procédure -Désignation du jury – Autorisation de signer le marché et les marchés subséquents. -14. Quartier Ville-Port - Square Delzieux - Immeubles de la SCCV "Le Parc Delzieux" -Création de servitudes de passage au profit du domaine public - Autorisation de signer l'acte notarié. -15. Le Préhembert - Occupation du domaine privé communal pour la mise en place d'un poste de refoulement et d'un bassin tampon - Convention à conclure avec la C.A.RE.N.E. - Autorisation de signature. -16. ZAD du Préhembert - Constitution des réserves foncières - Expropriation de terrains -Jugement d'indemnités en rectification d'erreur matérielle - Prévision de crédits. -17. Commune de VALLAURIS - "Domaine de Riquebonne" 220 route de Cannes -Aliénation d'un appartement - Mme SASSY Isabelle, ou toute société pouvant s'y substituer, acquéreur. -18. Immaculée - Les Virées d'Heinlex - Aliénation d'une parcelle de terrain - M. JARRY Philippe, acquéreur. -19. ZAD Halluard-Gautier - 153 bis rue Henri Gautier - Acquisition d'un local à usage degarage dans un immeuble en copropriété - Mme BELLARD Florence, propriétaire. -20. Route du Cormier - Acquisition d'une parcelle de terrain - M. et Mme JACOB Jean, propriétaires. -21. Route du Cormier - Acquisition d'une parcelle de terrain - M. et Mme GLOTIN Yves, propriétaires -22. Route du Cormier - Acquisition d'une parcelle de terrain - Mme ROBERT Edith, propriétaire. -23. Route de la Motte Allemand - Acquisition d'une parcelle de terrain - M. et Mme VINCE Jean-Pierre, propriétaires.24. Route de Dissignac - Acquisition d'une parcelle de terrain - Mme BROUARD Christine, Mme LE NOUEN Sylvie et Mme GOUPIL Liliane, propriétaires indivis. -25. Route de la Villès Bousseau - Acquisition d'une parcelle de terrain - M. et Mme SERRE Gérard, propriétaires. -26. Chemin des Rochelles - Acquisition d'une parcelle de terrain - M. et Mme PIERRE Raymond, propriétaires. -27. Chemin des Rochelles - Elargissement - Indemnisation pour pertes d'éléments existants - M. et Mme MOAL Guy, propriétaires. -28. ZAC du Courtil Brécard - Route de la Villes Robert - Indemnisation pour perte d'éléments existants - M. et Mme BERTHAUD Alain, propriétaires. -29. ZAC de l'Ile de l'Etier - Remboursement de factures au profit de l'Association Syndicale Libre de l'Ile de l'Etier. -30. Direction de l'Espace Public - Prestations assurées pour le compte d'organismes extérieurs - Création de tarifs. -31. Taxe Locale d'Equipement (T.L.E.) - Révision du taux applicable sur le territoire de la commune de Saint-Nazaire. -32. Station d'épuration Ouest de la C.A.RE.N.E. - Réalisation d'un émissaire de rejet en mer - Concession d'utilisation du Domaine Public Maritime - Avis à donner. -33. Informatique – Acquisition et maintenance de photocopieurs – Constitution d'un le C.C.A.S. de Saint-Nazaire – Autorisation de signature. -34. Informatique – Acquisition d’unités de stockage - Constitution d'un groupement de commandes - Convention à conclure entre la Ville de Saint-Nazaire et la C.A.RE.N.E. - Autorisation de signature. -35. Finances - Exercice 2010 - Décision modificative n° 2 - Budget principal et budgets annexes - Dispositions diverses à caractère financier -36. Engagements de la Ville en faveur de l'école publique - Approbation. -37. Enseignement du premier degré - Scolarisation à l'extérieur de la commune d'élèves originaires de Saint-Nazaire - Participation aux charges de fonctionnement des écoles publiques d'accueil. -38. Maison-relais sise 3 et 5 rue Mirabeau – Contribution de la Ville de Saint-Nazaire à la mise en service de l’équipement - Convention financière à conclure avec l’OPH Silène - Autorisation de signature. -39. Fonds de Solidarité pour le Logement- Participation au titre de l'année 2009 -Accompagnement des ménages en difficulté - Ouverture de crédits. -40. Prévention - Maison Départementale des Adolescents - Conseil d'Administration -Désignation de deux délégués (un titulaire et un suppléant). -41. Santé Publique - Réseau d'Addictologie de la Presqu'Ile et de l'Estuaire de la Loire (RAPEL) - Adhésion de la Ville de Saint-Nazaire. -42. Education-Jeunesse – Projet d’action en partenariat avec l'association Les Francas - Soutien financier de la Ville - Convention à conclure - Autorisation de signature. -43. Association Unis-Cité - Soutien de la Ville de saint-Nazaire aux activités d'intérêt général développées par l'association - Convention à conclure - Autorisation de signature. -44. Dispositif Ville Vie Vacances (V.V.V.) - Petites Vacances et été 2010 - Participation financière de la Cellule Départementale - Attribution de subventions. -45. Saint-Marc sur Mer - Plage de Monsieur Hulot - Délégation de service public pour l'exploitation du bar-restaurant "Le France" - Adoption du principe - Lancement de la procédure. -46. LiFE – Le Fanal, scène nationale – Co-réalisation de 5 spectacles – Convention à conclure – Autorisation de signature. -47. LiFE - Les Escales - Co-réalisation d'une nuit électronique - Convention à conclure - Autorisation de signature. -48. Street Session – Edition 2010 - Co-réalisation de concerts avec l’association Les Escales - Convention à conclure - Autorisation de signature. -49. Street Session – Edition 2010 - Projet d’action en partenariat avec l’association le Fanal - Convention à conclure - Autorisation de signature. -50. Conservatoire à Rayonnement Départemental - Département Danse - Projet d’action en partenariat avec l’association Le Labo - Convention à conclure - Autorisation de signature. -51. Sensibilisation à la pratique musicale - Projet d’action en partenariat avec le Centre Hospitalier de Saint-Nazaire - Convention à conclure - Autorisation de signature. -52. Sensibilisation à l'art contemporain - Projet d'action en partenariat entre le Grand Café - Centre d'Art Contemporain et le Lycée Aristide Briand - Convention à conclure - Autorisation de signature. -53. Soutien au Centre d'Art Contemporain "Le Grand Café" - Convention à conclure avec la Région des Pays de la Loire pour l'année 2010 - Autorisation de signature. -54. Animation sportive - Projet d'action en partenariat avec l'association Lire Ecrire Compter (ALEC Formation) - Convention à conclure - Autorisation de signature. -55. Ecole Municipale d'Arts Plastiques et Service Art Contemporain - Echanges culturels - Mise en place d'une tarification. -56. Sport nautique - Mise en place d'une activité handisport - Convention à conclure avec le Comité Départemental Handisport de Loire-Atlantique - Autorisation de signature. -57. Cession à la Ville d'une ancre de type Byers - Convention à conclure avec le Ministère de la Défense - Autorisation de signature. a1a texte sur les cimetières.
Approbation du texte: Décision sage et conforme à ce que nous avions déjà proposé. RETOUR AU SOMMAIRE. a2a Lecture texte 2 sur les mariages dits « mixtes » : Il m’apparait nécessaire d’affirmer plus fortement la position de la ville car ce texte laisse traîner quelques ambigüités. Relire et relier l’histoire récente de notre pays est nécessaire. La politique discriminatoire envers les juifs a pris naissance par le biais de lois, circulaires, décrets que devaient, de manière impérative, suivre les fonctionnaires. Ce sont des inspecteurs d’académie qui ont révoqué des enseignants, entre autres. Aussi, à la libération, le CNR a, dans ses multiples propositions novatrices, crée le statut du fonctionnaire avec sa neutralité face au politique, mais aussi sa capacité à ne pas appliquer les lois contraires à nos valeurs républicaines. Ce droit se doit d’être rappelé dès que cela est justifié, et en l’occurrence, il me semble que c’est le cas. Le réaffirmer maintenant, lèverait le doute que suscite le texte présenté ce jour en mettant en valeur le distinguo que nous sommes amenés à faire entre la légalité et la légitimité. RETOUR AU SOMMAIRE. aa 1- Remplacement de M.Brulavoine, par M. Edom - RAS RETOUR AU SOMMAIRE. ab 2- Remplacement de M.Brulavoine, par M. Edom dans les commissions- Nous demandons à avoir la même place dans les mêmes commissions. RETOUR AU SOMMAIRE. ac 3-Attributions du maire Nous prenons acte. RETOUR AU SOMMAIRE. ad 4- Communication sur la Carene. On prend acte, mais nous continuons à souligner le manque de démocratie citoyenne dans cette instance. RETOUR AU SOMMAIRE. ae 5- Subvention à la revue "Place Publique". Sans vouloir nier la qualité des interventions quoique souvent nombrilistiques, nous pouvons nous interroger sur la diffusion de cette revue et son lectorat. Les questions sont simples, Quel débat et pour qui ? A la lecture, son titre est-il justifié, n’est-il pas prétentieux au regard des populations touchées ? Nous sommes toujours dans une vision en trompe l’oeil qui voudrait que se développe une grande métropole Nantes Saint-Nazaire, alors que de plus en plus de signes montrent qu’un axe Rennes Nantes La Roche s/Yon est en train de se dessiner. Nous pensons qu’un bilan est nécessaire sur l’apport de cette Métropole du point de vue économique, des implantations, de la culture, de la formation par exemple. RETOUR AU SOMMAIRE. af 6- Charte des associations. J’avoue qu’il m’a fallu lire et relire plusieurs fois cette charte pour essayer de comprendre sa finalité. C’est gênant. D’autant plus gênant qu’il existe une loi sur la liberté d’association. Ce que je ne comprends pas, ce que nous ne comprenons pas c’est cette forte volonté de contrôle qui anime cette charte. "Vous voulez des subventions, vous voulez des salles, il vous faut faire allégeance", en un mot cela s’appelle du clientélisme. C’est l’esprit de 1901 dévoyé. La municipalité voudrait des associations aux ordres qu’elle ne s’y prendrait pas autrement. De plus, en examinant plus en profondeur le texte, que lisons : « pas de prosélytisme », mais quelle association n’est pas prosélyte ?, un cercle fermé d’amis peutêtre. Nous sommes aussi très attachés à la laïcité, celle qui permet l’expression de toute idée à caractère démocratique, fut-elle différente de la notre. Les associations non signataires de la charte ne pourront pas « participer au débat citoyen et la construction du projet de ville (article 1)". En conséquence je voterai contre ce texte qui porte atteinte aux fondements de la loi de 1901. RETOUR AU SOMMAIRE. ag -délibération 7 à 10, sur des questions du personnel et des modification du PLU: . OK. Précision: si nous votons pour la délibération 10 c’est uniquement en raison du pourcentage en logements sociaux et sur la taille des logements. RETOUR AU SOMMAIRE. ai 11- modification du PLU pour l'écoquartier dela Vecquerir. Au nom de « Label Gauche » je voterai contre cette délibération. Nous sommes en face d’une pseudo écologie technocratique qui oublie qu’il n’y a écologie qu’avec dimension sociale. RETOUR AU SOMMAIRE. aj 12 et 13 - Stratégie urbaine, Petit Maroc et voisinage. Vous nous demandez d’approuver le vaste projet de réaménagement du petit Maroc et de la partie sud-est de la ville et du bord de mer. Nous ne pouvons qu’être d’accord avec un projet qu’en partie nous avons souhaité. Pourtant la conjoncture nous interpelle sur les priorités d’engagement de la ville et sur les incidences pour la vie des nazairiens. Aussi privilégier l’option du réaménagement, dans l’optique prioritaire de favoriser le tourisme et la création du port de plaisance doit être mesuré à l’aulne du retentissement économique et de la création des emplois. Comme a essayé de le dire mon prédécesseur dans cette enceinte lors du dernier conseil avant d’être censuré par une intempestive coupure de micro : Il nous faut imaginer la ville à plus long terme, être audacieux : oser imaginer Saint- Nazaire en 2030, 2040. Il est nécessaire, en concertation avec les citoyens, seuls capables d’exprimer leurs besoins, d’avoir une réflexion sur la ville, son devenir. L’urbanisme n’est pas une réponse unique, il nous faut penser en termes de formation, d’économie, d’énergie, de coopérations et non de concurrence. Il est vrai que la démarche présentée semble amener un plus au vu de ce qui était fait avant. J’aurai envie de dire, encore un pas pour arriver à une vraie concertation citoyenne. Au nom de « Label Gauche » je m’abstiendrai sur cette délibération comme sur la suivante. RETOUR AU SOMMAIRE. an 14 à 30 - Acquisition de terrains.... Délibérations de 14 à 30 : No comment et vote pour. RETOUR AU SOMMAIRE. be 31 - Augmentation de la taxe locale d'équipement...
Abstention. RETOUR AU SOMMAIRE. bf 31 - réalisation d'un émissaire ^pour la station d'épuration et achat de matériel informatique... Délibérations 32 à 34 : No comment et vote pour. RETOUR AU SOMMAIRE. bi 35 - Décisions budgétaires... abstention. RETOUR AU SOMMAIRE. bj 36 - Engagements de la Ville en faveur de l'école publique. Ce schéma directeur qui constitue un engagement fort de la ville en faveur de l’école publique primaire nous satisfait et nous nous félicitons qu’enfin un vaste chantier de rénovation des bâtiments scolaires soit programmé. Quelques bémols toutefois. Tout d’abord sur la réduction des espaces scolaires, nécessaires selon la cour des comptes. En effet, on ne peut regretter le désengagement de l’Etat avec la suppression de postes et sa désaffection dans l’enseignement de matières telles que les arts plastiques et la musique, et accompagner ce désengagement techniquement en supprimant des surfaces qui pourraient servir à ces disciplines. L’école d’aujourd’hui ne fonctionne plus sur le principe un enseignant/une classe. Veillons à créer des locaux spécialisés. En ce qui concerne la restauration scolaire, une tendance, contraire à nos droits constitutionnels, se fait jour actuellement. Elle vise à n’accepter en restauration scolaire uniquement les enfants dont les parents travaillent. Aussi, et afin d’éviter toute dérive, il me semble opportun de rayer de ce texte la formulation équivoque (page 10) faisant référence aux activités professionnelles des parents. De même, il me paraitrait logique de tendre, en restauration scolaire, vers une alimentation « bio » et de production locale. Pour finir, je soulignerai la faiblesse des installations sportives scolaires et souhaiterai que dans ce projet une attention particulière y soit donnée. Je voterai cependant pour RETOUR AU SOMMAIRE. bk 37 et 38 - scolarité extérieure et maison relais... Vote pour. RETOUR AU SOMMAIRE. bm 39 - fonds de solidarité pour le logement... Vote pour mais demande de voeu : « Lorsque vous faites une dotation dans une commission sociale, quelle qu’elle soit, une tendance se fait souvent jour, c’est celle de l’inégalité de traitement liée au montant de la dotation et l’examen des dossiers dans le temps. C’est un phénomène que j’ai, à plusieurs reprises constaté. Dans les premiers mois, les demandes ont moins de chance d’aboutir par peur de manquer, et dans les fins d’exercice les mêmes demandes ont plus de chance de « passer » car il faut vider l’enveloppe. C’est une tendance générale. Il me semble ainsi souhaitable de faire en sorte, du fait de la crise que nous connaissons, que cette dotation puisse être révisable dans le courant de l’exercice, laissant ainsi plus de latitude aux membres de la commission et demander que les autres pourvoyeurs de fonds s’engagent de la même manière. » RETOUR AU SOMMAIRE. bn 40 - Désignation de délégués à la maison départementale des adolescents. pas part au vote. RETOUR AU SOMMAIRE. bo 41 à 52 - Divers. vote pour. RETOUR AU SOMMAIRE. ca 53 - Soutien au "grand Café". L’art est-il limité, limitatif ? Peut-on parler d’art sans un accès large à la culture ? A qui est destiné l’art ? Il y a-t-il les béotiens, incultes de nature, donc hermétiques à toute forme artistique novatrice et les élus (sans jeu de mot bien sûr) ? Peut-on comprendre l’art contemporain sans avoir accès à l’art en général ? Je ne comprends pas que l’on se gargarise de rayonner sur un si grand bassin de population, 250 000 âmes ce n’est pas rien, et qu’on se limite si petitement à une seule forme d’expression ? Si nous voulons faire découvrir et partager l’art contemporain à nos concitoyens, donnons leur les outils pour y accéder, permettons leur d’avoir accès à l’histoire de l’art par des expositions, mélangeons, triturons, amalgamons, osons un véritable accès populaire à la culture. L’art se nourrit de happening, dit on, je vais alors ici faire une performance culturelle et politique en votant contre cette délibération. RETOUR AU SOMMAIRE. cb 54 à 57 - diverses actions pour le sport et des échanges culturels. Vote pour. RETOUR AU SOMMAIRE. |